Déposée le 21 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTONA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JARDIN SAUVAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-05 du 1 février 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTONA domicilié(e) 14 RUE PASTEUR - 77170 - BRIE COMTE ROBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 893 168 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALTONA, SAS domicilié(e) 14 RUE PASTEUR - 77170 - BRIE COMTE ROBERT - France.
La marque JARDIN SAUVAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139202.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALTONA, SAS - 14 RUE PASTEUR - 77170 - BRIE COMTE ROBERT - France - SIREN 337893168
ALTONA, SAS - 14 RUE PASTEUR - 77170 - BRIE COMTE ROBERT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-22
Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2011 n°2487506 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-23
Outils de coupe à main (à main actionnés manuellement) Pergolas et bordures Bacs à fleurs, jardinière (meubles), mobilier de jardin (meubles), mobilier d'intérieur (meubles.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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